Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORTONIC
VALSAN Muhammad ben Mustafa

Numéro de dépôt :
1735232
Date de dépôt :
20/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/1996

Présentation de la marque SPORTONIC

Déposée le 20 février 1986 par VALSAN Muhammad ben Mustafa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPORTONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VALSAN Muhammad ben Mustafa, domicilié(e) 9 rue Joseph Delon, 92160 ANTONYVERPAUX Jean-Georges,18 rue Joseph Delon, 92160 ANTONY - France.

La marque SPORTONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTONIC est expirée depuis le 20 février 1996.

VALSAN Muhammad ben Mustafa a également déposé les autres marques suivantes : L' HEXAGONE D' OR


VALSAN Muhammad ben Mustafa - 9 rue Joseph Delon, 92160 ANTONYVERPAUX Jean-Georges,18 rue Joseph Delon, 92160 ANTONY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13

Miel